Permis de construire – Logements
Zone D'Activites De Devess
00708023B0009
Autorisé
le 09 janvier 2024
1 logement
80 m² habitables
2 006 m² terrain
Devesset (07320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Devesset (07080)
- Adresse
-
Zone D'Activites De Devess
Lieu-dit : LE QUAIRE
07320 Devesset - Parcelle(s)
-
AC 366
AC 369 - Superficie terrain
- 2 006 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU QUAIRE
- SIREN
- 912880127,0
- SIRET
- 91288012700010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07320 Saint-Agreve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
| Locaux | — | 341 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL