Permis de construire – Logements
Lot Les Genets Lot 1
00709013C0008
Autorisé
le 28 septembre 2013
14 logements
1 001 m² habitables
1 328 m² terrain
Flaviac (07000)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
28 septembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Flaviac (07090)
- Adresse
-
Lot Les Genets Lot 1
Lieu-dit : FLOSSAC
07000 Flaviac - Parcelle(s)
-
AE 197
AE 196
AE 195 - Superficie terrain
- 1 328 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 386220032,0
- SIRET
- 38622003200018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 7
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 001 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL