Permis de construire – Logements
581 Chem Des Escouls
00711016P0015
Commencé
le 07 décembre 2016
1 logement
80 m² habitables
Joyeuse (07260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
07 décembre 2016
3
Ouverture chantier
01 juillet 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Joyeuse (07110)
- Adresse
-
581 Chem Des Escouls
07260 Joyeuse - Parcelle(s)
- AD 857
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VINCENT CUTTAZ
- SIREN
- 438256091,0
- SIRET
- 43825609100010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26800 Etoile-Sur-RhaãÂNe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL