Permis de construire – Logements
Les Traverses
00712221D0030
Autorisé
le 16 novembre 2021
1 logement
108 m² habitables
30 003 m² terrain
Lachapelle-Sous-Aubenas (07200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
16 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Lachapelle-Sous-Aubenas (07122)
- Adresse
-
Les Traverses
07200 Lachapelle-Sous-Aubenas - Parcelle(s)
-
0B 55
0B 54
0B 79 - Superficie terrain
- 30 003 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE
- SIREN
- 444619258,0
- SIRET
- 44461925801161,0
- Code APE
- 35.12Z
- Code juridique
- 5699,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 108 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL