Permis de construire – Logements
Belsentes
00716523B0006
Autorisé
le 16 janvier 2024
1 logement
Belsentes (07160)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
16 janvier 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Belsentes (07165)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES COSTES
07160 Belsentes - Parcelle(s)
-
OC 546
OC 545
OC 547 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOCIETE LES COSTES
- SIREN
- 432798171,0
- SIRET
- 43279817100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 07160 Belsentes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 381 | — | 381 | — | 381 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL