Permis de construire – Logements
118 Rue Nationale
00720122G0041
Autorisé
le 23 janvier 2023
1 logement
43 m² habitables
361 m² terrain
Ruoms (07120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Ruoms (07201)
- Adresse
-
118 Rue Nationale
07120 Ruoms - Parcelle(s)
- E 1427
- Superficie terrain
- 361 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOMA
- SIREN
- 882289226,0
- SIRET
- 88228922600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07120 Ruoms
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 | 43 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL