Permis de construire – Logements
Le Bosquet
00723122D0019
Autorisé
le 26 septembre 2022
5 logements
616 m² habitables
6 174 m² terrain
Saint-Etienne-De-Fontbellon (07200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Saint-Etienne-De-Fontbellon (07231)
- Adresse
-
Le Bosquet
07200 Saint-Etienne-De-Fontbellon - Parcelle(s)
-
0D 1564
0D 2991
0D 265 - Superficie terrain
- 6 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- KM
- SIREN
- 918147703,0
- SIRET
- 91814770300014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 07170 Lavilledieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 616 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL