Permis de construire – Logements
Le Moulet
00725118D0003
Terminé
le 30 janvier 2019
1 logement
540 m² terrain
St Joseph Des Bancs
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
30 janvier 2019
3
Ouverture chantier
04 mars 2019
4
Achèvement
15 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- St Joseph Des Bancs (07251)
- Adresse
-
Le Moulet
None St Joseph Des Bancs - Parcelle(s)
- 0D 1090
- Superficie terrain
- 540 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GAEC DU FRAYSSE
- SIREN
- 519612832,0
- SIRET
- 51961283200013,0
- Code APE
- 01.45Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 07530 Saint Joseph Des Bancs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 56 | — | — |
| Locaux | 459 | — | 80 | — | 136 |
| Agriculture | — | 136 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL