Permis de construire – Logements
Les Terres Du Fez
00726419C0014
Terminé
le 21 novembre 2019
16 logements
1 224 m² habitables
24 765 m² terrain
Saint-Marcel-D'Ardeche (07700)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 novembre 2019
3
Ouverture chantier
14 décembre 2020
4
Achèvement
04 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Saint-Marcel-D'Ardeche (07264)
- Adresse
-
Les Terres Du Fez
07700 Saint-Marcel-D'Ardeche - Parcelle(s)
- AO 148
- Superficie terrain
- 24 765 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 386220032,0
- SIRET
- 38622003200018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 07200 Aubenas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 10
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 16
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 224 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL