Permis de construire – Logements
Saint-Maurice-D Ardeche
00727214D0001
Autorisé
le 10 avril 2014
1 logement
101 m² habitables
3 538 m² terrain
Saint-Maurice-D Ardeche (07200)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 avril 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Saint-Maurice-D Ardeche (07272)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES SAGNES
07200 Saint-Maurice-D Ardeche - Parcelle(s)
-
A 1171
A1 1169 - Superficie terrain
- 3 538 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ROSE
- SIREN
- 800233983,0
- SIRET
- 80023398300017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07200 Saint-Maurice-D Ardeche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 101 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL