Permis de construire – Logements
Saint-Melany
00727519D0003
Annulé
le 19 janvier 2020
1 logement
91 m² habitables
910 m² terrain
Saint-Melany (07260)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
19 janvier 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Saint-Melany (07275)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE TRAVERS
07260 Saint-Melany - Parcelle(s)
- AC 95
- Superficie terrain
- 910 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MELANY
- SIREN
- 210702759,0
- SIRET
- 21070275900015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 07260 Saint-Melany
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Dernière mise à jour
- Janvier 2020
Données issues de la base SITADEL