Permis de construire – Logements
Chem Communal N 2
00728015D0007
Annulé
le 07 septembre 2015
2 logements
159 m² habitables
1 122 m² terrain
Saint-Paul-Le-Jeune (07460)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 septembre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Saint-Paul-Le-Jeune (07280)
- Adresse
-
Chem Communal N 2
Lieu-dit : MENTARESSE
07460 Saint-Paul-Le-Jeune - Parcelle(s)
- BB 445
- Superficie terrain
- 1 122 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GMG PATRIMOINE
- SIREN
- 812178150,0
- SIRET
- 81217815000015,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07460 Saint-Paul-Le-Jeune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 159 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL