Permis de construire – Logements
Saint Martin
00729715A0006
Autorisé
le 07 mars 2016
1 logement
22 m² habitables
5 874 m² terrain
Saint-Sylvestre (07440)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 mars 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Saint-Sylvestre (07297)
- Adresse
-
Saint Martin
07440 Saint-Sylvestre - Parcelle(s)
-
0C 251
0C 254
0C 360 - Superficie terrain
- 5 874 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 07440 Saint-Sylvestre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 22 | 86 | — | — |
| Locaux | 86 | — | — | — | 86 |
| Agriculture | — | 86 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL