Permis de construire – Logements
11 Lotissement Le Clos Cheyne
00731915C0036
Terminé
le 18 septembre 2015
1 logement
81 m² habitables
375 m² terrain
Le Teil (07400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 septembre 2015
3
Ouverture chantier
21 mars 2016
4
Achèvement
30 décembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Le Teil (07319)
- Adresse
-
11 Lotissement Le Clos Cheyne
07400 Le Teil - Parcelle(s)
- CI 99
- Superficie terrain
- 375 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SOC COOP PRODUCTION HLM LOGICOOP
- SIREN
- 304154362,0
- SIRET
- 30415436200038,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 26101 Romans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 81 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL