Permis de construire – Logements
Boulevard Pasteur
00731915C0044
Terminé
le 16 octobre 2015
2 logements
6 651 m² terrain
Le Teil (07400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 octobre 2015
3
Ouverture chantier
08 avril 2016
4
Achèvement
12 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Le Teil (07319)
- Adresse
-
Boulevard Pasteur
07400 Le Teil - Parcelle(s)
-
BA 181
BA 186 - Superficie terrain
- 6 651 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ARDECHE HABITAT
- SIREN
- 270700016,0
- SIRET
- 27070001600032,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 07001 Privas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 2 313 | — | 71 | — | — |
| Locaux | 71 | — | — | — | 71 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL