Permis de construire – Logements
42 Boulevard Pasteur
00731918C0081
Terminé
le 07 décembre 2018
5 logements
1 304 m² terrain
Le Teil (07400)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
07 décembre 2018
3
Ouverture chantier
07 juin 2019
4
Achèvement
15 juillet 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Le Teil (07319)
- Adresse
-
42 Boulevard Pasteur
07400 Le Teil - Parcelle(s)
- BA 76
- Superficie terrain
- 1 304 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI HALTE DE LA VALLEE
- SIREN
- 445359276,0
- SIRET
- 44535927600026,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 26200 Montelimar
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 145 | — | 367 | — | — |
| Locaux | 367 | — | — | — | 367 |
| Service public | — | 367 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL