Permis de construire – Logements
RUE Des Bragalons
00731922C0014
Terminé
le 24 juin 2022
2 logements
250 m² habitables
554 m² terrain
Le Teil (07400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 juin 2022
3
Ouverture chantier
26 avril 2023
4
Achèvement
30 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Le Teil (07319)
- Adresse
-
RUE Des Bragalons
07400 Le Teil - Parcelle(s)
- CC 53
- Superficie terrain
- 554 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JSA IMMOBILIER
- SIREN
- 913363289,0
- SIRET
- 91336328900012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07400 Le Teil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 250 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL