Permis de construire – Logements
Vallon-Pont-D Arc
00733013D0027
Commencé
le 26 mai 2014
4 logements
388 m² habitables
25 489 m² terrain
Vallon-Pont-D Arc (07150)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 mai 2014
3
Ouverture chantier
01 septembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Vallon-Pont-D Arc (07330)
- Adresse
-
Lieu-dit : RATIERE
07150 Vallon-Pont-D Arc - Parcelle(s)
-
D 1564
D 355
D 353 - Superficie terrain
- 25 489 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DEPARTEMENT DE L ARDECHE
- SIREN
- 220700017,0
- SIRET
- 22070001700019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7220,0
- Adresse
- 07000 Privas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 388 | — | — | — |
| Locaux | — | 5 081 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL