Permis de construire – Logements
4 Chemin Du Calvaire
00733123D0001
Terminé
le 03 mars 2023
1 logement
38 m² habitables
135 m² terrain
Vals-Les-Bains (07600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 mars 2023
3
Ouverture chantier
03 octobre 2023
4
Achèvement
03 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Vals-Les-Bains (07331)
- Adresse
-
4 Chemin Du Calvaire
07600 Vals-Les-Bains - Parcelle(s)
- AN 373
- Superficie terrain
- 135 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CALVAIRE GR
- SIREN
- 830811592,0
- SIRET
- 83081159200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07200 Aubenas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 38 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL