Permis de construire – Logements
Chemin Du Serre D'Oubreyts
00733123D0008
Autorisé
le 21 juin 2023
1 logement
230 m² habitables
3 320 m² terrain
Vals Les Bains (07600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
21 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Vals Les Bains (07331)
- Adresse
-
Chemin Du Serre D'Oubreyts
07600 Vals Les Bains - Parcelle(s)
-
AC 71
AC 72 - Superficie terrain
- 3 320 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ANEEL III
- SIREN
- 537802241,0
- SIRET
- 53780224100019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 30380 Saint Christol Les Ales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 230 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL