Permis de construire – Logements
Les Vans
00733412D0035
Annulé
le 23 mai 2013
19 logements
1 438 m² habitables
8 945 m² terrain
Les Vans (07140)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
23 mai 2013
3
Ouverture chantier
18 mai 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Les Vans (07334)
- Adresse
-
Lieu-dit : QUARTIER DU TEMPLE
07140 Les Vans - Parcelle(s)
-
A 1575
A 1576
A 1579 - Superficie terrain
- 8 945 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ADIS SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 386220032,0
- SIRET
- 38622003200018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 07200 Aubenas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 19
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 19
- Collectifs hors résidence
- 19
Répartition par pièces
- T2
- 6
- T3
- 9
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 19
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 224 | 1 438 | — | 224 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL