Permis de construire – Logements
Les Vans
00733413D0022
Autorisé
le 18 octobre 2013
4 logements
274 m² habitables
2 321 m² terrain
Les Vans (07140)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
18 octobre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Les Vans (07334)
- Adresse
-
Lieu-dit : L ESTRADE
07140 Les Vans - Parcelle(s)
- A 1043
- Superficie terrain
- 2 321 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI PORTES DES VANS
- SIREN
- 793320607,0
- SIRET
- 79332060700013,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07140 Chambonas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 274 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL