Permis de construire – Logements
6 Chem Des Conchettes
00733416D0009
Commencé
le 03 avril 2016
1 logement
110 m² habitables
710 m² terrain
Les Vans (07140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 avril 2016
3
Ouverture chantier
06 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Les Vans (07334)
- Adresse
-
6 Chem Des Conchettes
07140 Les Vans - Parcelle(s)
- A 3974
- Superficie terrain
- 710 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI THOMAS
- SIREN
- 499475689,0
- SIRET
- 49947568900026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07140 Les Vans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL