Permis de construire – Logements
Les Vans
00733416D0051
Annulé
le 17 janvier 2017
1 logement
125 m² habitables
1 497 m² terrain
Les Vans (07140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Les Vans (07334)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA MALAUTIERE
07140 Les Vans - Parcelle(s)
-
A 492
A 3802
A 3803 - Superficie terrain
- 1 497 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE GRAMMOND
- SIREN
- 408250421,0
- SIRET
- 40825042100018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 43140 Saint-Didier-En-Velay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 125 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL