Permis de construire – Logements
6 Chem Du Rousselet
00733420D0005
Terminé
le 18 septembre 2020
4 logements
460 m² terrain
Les Vans (07140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 septembre 2020
3
Ouverture chantier
01 mars 2021
4
Achèvement
01 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Les Vans (07334)
- Adresse
-
6 Chem Du Rousselet
07140 Les Vans - Parcelle(s)
- A 4179
- Superficie terrain
- 460 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASS ALLIANCES GENERATIONNELLES
- SIREN
- 499722973,0
- SIRET
- 49972297300017,0
- Code APE
- 88.99B
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 07140 Les Vans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 220 | — | — |
| Locaux | 220 | — | — | — | 220 |
| Service public | — | 220 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Octobre 2021
Données issues de la base SITADEL