Permis de construire – Logements
Quartier Siveyrac
00733815B0009
Commencé
le 18 décembre 2015
1 logement
6 113 m² terrain
Vernoux-En-Vivarais (07240)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
18 décembre 2015
3
Ouverture chantier
20 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Vernoux-En-Vivarais (07338)
- Adresse
-
Quartier Siveyrac
07240 Vernoux-En-Vivarais - Parcelle(s)
-
AH 519
AH 517
AH 231 - Superficie terrain
- 6 113 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JMDVBM
- SIREN
- 477747752,0
- SIRET
- 47774775200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 07240 Vernoux-En-Vivarais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 112 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 112 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL