Permis de construire – Logements
Le Clap
00733916D0032
Autorisé
le 04 janvier 2017
1 logement
30 m² habitables
336 m² terrain
Vesseaux (07200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
04 janvier 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Ardèche (07)
- Commune
- Vesseaux (07339)
- Adresse
-
Le Clap
07200 Vesseaux - Parcelle(s)
- 0A 1698
- Superficie terrain
- 336 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOBILIER CO
- SIREN
- 328730866,0
- SIRET
- 32873086600022,0
- Code APE
- 43.32A
- Code juridique
- 5599,0
- Adresse
- 07200 Aubenas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 30 | 34 | — | — |
| Locaux | 58 | — | — | — | 34 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL