Permis de construire – Logements
2 Rue Les Clots
01001415C0006
Autorisé
le 16 janvier 2016
1 logement
6 853 m² terrain
Assencieres (10220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Assencieres (10014)
- Adresse
-
2 Rue Les Clots
10220 Assencieres - Parcelle(s)
- AB 215
- Superficie terrain
- 6 853 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL DE LA HOULE
- SIREN
- 321627515,0
- SIRET
- 32162751500018,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 10220 Assencieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 110 | — | — |
| Locaux | 1 572 | — | — | — | 110 |
| Agriculture | — | 110 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL