Permis de construire – Logements
17 Rue Belle Verriere
01003516B0002
Commencé
le 19 juin 2016
3 logements
288 m² terrain
Bayel (10310)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
19 juin 2016
3
Ouverture chantier
02 octobre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Bayel (10035)
- Adresse
-
17 Rue Belle Verriere
10310 Bayel - Parcelle(s)
- AC 1018
- Superficie terrain
- 288 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPH TROYES AUBE HABITAT
- SIREN
- 341498061,0
- SIRET
- 34149806100017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 10000 Troyes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 3
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 352 | — | 352 | — | 352 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL