Permis de construire – Logements
9 Rue Du Puits Pailley
01009323E0001
Autorisé
le 20 novembre 2023
1 logement
123 m² habitables
Chaumesnil (10500)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 novembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Chaumesnil (10093)
- Adresse
-
9 Rue Du Puits Pailley
10500 Chaumesnil - Parcelle(s)
-
AD 98
AD 99 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE CHAUMESNIL
- SIREN
- 211000872,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 10500 Chaumesnil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL