Permis de construire – Logements
6 Rue Du Moutier
01012213C0001
Autorisé
le 30 janvier 2013
1 logement
1 525 m² terrain
Davrey (10130)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
30 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Davrey (10122)
- Adresse
-
6 Rue Du Moutier
10130 Davrey - Parcelle(s)
- C 7
- Superficie terrain
- 1 525 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D'EAUX PUISEAUX
- SIREN
- 211001276,0
- SIRET
- 21100127600016,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 10130 Davrey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 226 | — | 96 | 9 | 96 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL