Permis de construire – Logements
13 BI Rue Des Clos
0102602200005
Autorisé
le 16 juin 2022
4 logements
165 m² habitables
2 394 m² terrain
Moussey (10800)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 juin 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Moussey (10260)
- Adresse
-
13 BI Rue Des Clos
10800 Moussey - Parcelle(s)
- AC 154
- Superficie terrain
- 2 394 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SUZANNE CHARLES
- SIREN
- 910074681,0
- SIRET
- 91007468100016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 10800 La Vendue-Mignot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 170 | 165 | — | 19 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL