Permis de construire – Logements
11 Rue Boursault
01026116D0002
Autorisé
le 29 août 2016
1 logement
Mussy Sur Seine (10250)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
29 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Mussy Sur Seine (10261)
- Adresse
-
11 Rue Boursault
Lieu-dit : LIEUDIT LA MADELAINE
10250 Mussy Sur Seine - Parcelle(s)
-
D 1260
D 1261
D 1262 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI YRIEIX
- SIREN
- 417787603,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 10110 Bar Sur Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 119 | — | 119 | — | 119 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Dernière mise à jour
- Octobre 2016
Données issues de la base SITADEL