Permis de construire – Logements
9 Grande Rue
01026222D0005
Terminé
le 03 janvier 2023
1 logement
38 m² habitables
Neuville-Sur-Seine (10250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 janvier 2023
3
Ouverture chantier
03 janvier 2023
4
Achèvement
22 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Neuville-Sur-Seine (10262)
- Adresse
-
9 Grande Rue
10250 Neuville-Sur-Seine - Parcelle(s)
- C 567
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEV DES VIGNOBLES GILLET
- SIREN
- 347770463,0
- SIRET
- 34777046300011,0
- Code APE
- 01.21Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 10250 Neuville-Sur-Seine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 38 | 64 | — | — |
| Locaux | 344 | — | — | 85 | 64 |
| Agriculture | — | 64 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL