Permis de construire – Logements
0102972100004
0102972100004
Annulé
le 27 octobre 2021
10 logements
1 042 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
27 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- SCCV VERTUOSES
- SIREN
- 892698333,0
- SIRET
- 89269833300010,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 10000 Troyes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 10
Répartition par pièces
- T4
- 4
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 042 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2021
Données issues de la base SITADEL