Permis de construire – Logements
90 Rue De Brienne
01037912W0006
Autorisé
le 09 avril 2013
1 logement
72 m² habitables
8 857 m² terrain
Torcy-Le-Grand (10700)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
09 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Grand Est
- Département
- Aube (10)
- Commune
- Torcy-Le-Grand (10379)
- Adresse
-
90 Rue De Brienne
10700 Torcy-Le-Grand - Parcelle(s)
-
ZK 245
ZK 246
ZK 247 - Superficie terrain
- 8 857 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FOURQUET NOTRE DAME
- SIREN
- 538791526,0
- SIRET
- 53879152600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 10700 Arcis-Sur-Aube
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 72 | — | — | — |
| Locaux | — | 666 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL