Permis de construire – Logements
Chem Des Vignes
01103213H0002
Terminé
le 04 octobre 2013
1 logement
7 825 m² terrain
Bellegarde-Du-Razes (11240)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 octobre 2013
3
Ouverture chantier
01 novembre 2013
4
Achèvement
30 juin 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Bellegarde-Du-Razes (11032)
- Adresse
-
Chem Des Vignes
11240 Bellegarde-Du-Razes - Parcelle(s)
- A 351
- Superficie terrain
- 7 825 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 11240 Bellegarde-Du-Razes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 104 | — | — |
| Locaux | 104 | — | — | — | 104 |
| Agriculture | — | 104 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL