Permis de construire – Logements
Av De La Piege
01104915D0002
Terminé
le 07 mai 2015
1 logement
72 m² habitables
2 806 m² terrain
Bram (11150)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
07 mai 2015
3
Ouverture chantier
01 octobre 2015
4
Achèvement
30 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Bram (11049)
- Adresse
-
Av De La Piege
Lieu-dit : ZA ROUSILLES
11150 Bram - Parcelle(s)
- AP 53
- Superficie terrain
- 2 806 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BILLARD
- SIREN
- 809555360,0
- SIRET
- 80955536000019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11150 Bram
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 72 | — | — | — |
| Locaux | — | 267 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL