Permis de construire – Logements
7 Rue Des Fleurs
01104916M0028
Terminé
le 23 janvier 2017
1 logement
85 m² habitables
2 399 m² terrain
Bram (11150)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
23 janvier 2017
3
Ouverture chantier
15 mai 2017
4
Achèvement
29 janvier 2018
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Bram (11049)
- Adresse
-
7 Rue Des Fleurs
11150 Bram - Parcelle(s)
- AB 46
- Superficie terrain
- 2 399 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE BERET ROUGE
- SIREN
- 509511077,0
- SIRET
- 50951107700018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11150 Bram
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 85 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL