Permis de construire – Logements
Rue Des Fleurs
01104919M0003
Terminé
le 02 octobre 2019
12 logements
1 019 m² habitables
3 390 m² terrain
Bram (11150)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 octobre 2019
3
Ouverture chantier
02 novembre 2021
4
Achèvement
24 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Bram (11049)
- Adresse
-
Rue Des Fleurs
11150 Bram - Parcelle(s)
-
AB 454
AB 456
AB 458 - Superficie terrain
- 3 390 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MARCOU HABITAT SOC COOP PRODUC HLM L.R.
- SIREN
- 551850159,0
- SIRET
- 55185015900015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 11890 Carcassonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- 12
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 12
Répartition par pièces
- T3
- 5
- T4
- 7
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 12
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 019 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL