Permis de construire – Logements
Avenue Paul Riquet - Le Ca
0110492100025
Terminé
le 18 juillet 2022
35 logements
2 760 m² habitables
19 824 m² terrain
Bram (11150)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
18 juillet 2022
3
Ouverture chantier
27 février 2023
4
Achèvement
24 novembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Bram (11049)
- Adresse
-
Avenue Paul Riquet - Le Ca
11150 Bram - Parcelle(s)
-
AX 84
AX 149
AX 150 - Superficie terrain
- 19 824 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AMETHYSTE INVEST
- SIREN
- 904416302,0
- SIRET
- 90441630200019,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 11300 Limoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente – location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 35
- Logements individuels
- 35
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 35
Répartition par pièces
- T2
- 10
- T3
- 15
- T4
- 10
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 35
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 760 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL