Permis de construire – Logements
3 Avenue Notre Dame
01109916D0028
Autorisé
le 15 décembre 2016
1 logement
337 m² terrain
Conques Sur Orbiel (11600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Conques Sur Orbiel (11099)
- Adresse
-
3 Avenue Notre Dame
11600 Conques Sur Orbiel - Parcelle(s)
-
AA 413
AA 416
AA 417 - Superficie terrain
- 337 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 11600 Conques-Sur-Orbiel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL