Permis de construire – Logements
Cabanial
01109921D0046
Autorisé
le 06 février 2022
1 logement
115 m² habitables
385 m² terrain
Conques Sur Orbiel (11600)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 février 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Conques Sur Orbiel (11099)
- Adresse
-
Cabanial
Lieu-dit : LES VIGNES ROUGES
11600 Conques Sur Orbiel - Parcelle(s)
- AM 74
- Superficie terrain
- 385 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- S2A
- SIREN
- 421933532,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 11570 Cavanac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL