Permis de construire – Logements
2 Rue De Verdun
01109923D0035
Terminé
le 12 juillet 2023
1 logement
400 m² terrain
Conques Sur Orbiel (11600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 juillet 2023
3
Ouverture chantier
12 septembre 2023
4
Achèvement
01 janvier 2024
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Conques Sur Orbiel (11099)
- Adresse
-
2 Rue De Verdun
11600 Conques Sur Orbiel - Parcelle(s)
-
AA 32
AA 66 - Superficie terrain
- 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES CANARIS
- SIREN
- 443269816,0
- SIRET
- 44326981600023,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 11250 Villebazy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 116 | — | — |
| Locaux | 116 | — | — | — | 116 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL