Permis de construire – Logements
2 Rue Denis Pebernard
0110992500065
Autorisé
le 05 janvier 2026
1 logement
32 m² habitables
262 m² terrain
Conques Sur Orbiel (11600)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
05 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Conques Sur Orbiel (11099)
- Adresse
-
2 Rue Denis Pebernard
11600 Conques Sur Orbiel - Parcelle(s)
-
AM 252
AM 253 - Superficie terrain
- 262 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RAMEAUX F&S
- SIREN
- 945286037,0
- SIRET
- 94528603700011,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11600 Conques Sur Orbiel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 32 | 98 | — | — |
| Locaux | 98 | — | — | — | 98 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL