Permis de construire – Logements
12 Rue Marat
01110613L0030
Terminé
le 19 décembre 2013
1 logement
38 m² terrain
Coursan (11110)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 décembre 2013
3
Ouverture chantier
14 avril 2014
4
Achèvement
01 janvier 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Coursan (11106)
- Adresse
-
12 Rue Marat
11110 Coursan - Parcelle(s)
- BM 284
- Superficie terrain
- 38 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 11120 Saint-Marcel-Sur-Aude
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 38 | — | 38 | — | — |
| Locaux | 38 | — | — | — | 38 |
| Agriculture | — | 38 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL