Permis de construire – Logements
6 Av Jean Jaures
0111062300145
Terminé
le 28 novembre 2023
1 logement
53 m² habitables
273 m² terrain
Coursan (11110)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 novembre 2023
3
Ouverture chantier
28 novembre 2023
4
Achèvement
27 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Coursan (11106)
- Adresse
-
6 Av Jean Jaures
11110 Coursan - Parcelle(s)
- BM 6
- Superficie terrain
- 273 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A.C.D
- SIREN
- 381825348,0
- SIRET
- 38182534800018,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11110 Coursan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 53 | 53 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL