Permis de construire – Logements
Rte Departementale 114
01116712H0003
Terminé
le 09 juillet 2013
1 logement
131 m² habitables
2 757 m² terrain
Gramazie (11240)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
09 juillet 2013
3
Ouverture chantier
15 septembre 2013
4
Achèvement
29 juillet 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Gramazie (11167)
- Adresse
-
Rte Departementale 114
Lieu-dit : LES FAYSSES
11240 Gramazie - Parcelle(s)
-
B 3
B 4P - Superficie terrain
- 2 757 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 11290 Montreal
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL