Permis de construire – Logements
6B Rue De La Tour
01122013D0003
Terminé
le 02 janvier 2014
1 logement
11 m² habitables
59 m² terrain
Marseillette (11800)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 janvier 2014
3
Ouverture chantier
04 janvier 2014
4
Achèvement
07 mars 2014
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Marseillette (11220)
- Adresse
-
6B Rue De La Tour
11800 Marseillette - Parcelle(s)
- A 1225
- Superficie terrain
- 59 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 11800 Marseillette
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 11 | 93 | — | — |
| Locaux | 116 | — | — | 23 | 93 |
| Agriculture | — | 93 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL