Permis de construire – Logements
LOT18 Lot Le Clos Des Lys
01125814L0029
Terminé
le 15 juillet 2014
1 logement
121 m² habitables
373 m² terrain
Moussan (11120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
15 juillet 2014
3
Ouverture chantier
08 septembre 2014
4
Achèvement
23 février 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aude (11)
- Commune
- Moussan (11258)
- Adresse
-
LOT18 Lot Le Clos Des Lys
11120 Moussan - Parcelle(s)
- AC 291
- Superficie terrain
- 373 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LEOLYS
- SIREN
- 800711475,0
- SIRET
- 80071147500015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 11100 Narbonne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 121 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2016
Données issues de la base SITADEL